Mentions légales

Tannerie sellerie Clos Rimbaud

représenté par Monsieur Lionel Kany et Mme Monique Kany, en qualité de dirigeant.

Le présent site est une création de Solutions Informatiques, 11 Rue Jeanne d'Arc, 52100 Saint-Dizier.

Nom du site : www.sellerie-clos-rimbaud.fr

Email : info@sellerie-clos-rimbaud.fr

Forme juridique : SARL au capital de 70126€

N° de Siret : 392233508

N° de TVA Intracommunautaire : FR35 392 233 508

Directeur de la publication : M. Lionel KANY
Adresse : Hameau des Carrières
55 200 Euville
Tél. : 03 29 91 04 16

Crédits photographiques : Fotolia et Sellerie Clos Rimbaud

Hébergement 

OVH


SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Directeur de la publication : Octave KLABA

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Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ces sites sans l'autorisation expresse et préalable de l'exploitant du site Internet.

Conditions Générales des Ventes

Les deux parties (acheteur et SELLERIE DU CLOS RIMBAUD) acceptant les conditions générales de ventes sans réserve, celles-ci prévaudront sur toutes autres conditions existantes (sauf dérogation écrite préalable).

Prix

Les prix communiqués sur le site www.sellerie-clos-rimbaud.fr sont exclusivement exprimés en euros et ne comprennent pas le coût de transport final. La confirmation de commande finale indique le prix total définitif incluant toutes les taxes françaises. Ce prix final comprend alors : le prix des produits, les frais de manutention, d’emballage et les frais de transport. La SELLERIE DU CLOS RIMBAUD se réserve le droit de modifier ses prix, sans aucune justification, à tout moment.  

Description des produits

Les différentes photos sur ce site n’ont pas de valeur contractuelle mais ont pour but de représenter les produits de la façon la plus exacte possible. Les différences possibles entre la représentation du produit et le produit lui-même ne peuvent impliquer l’annulation de la commande par l’acheteur si celles-ci n’influent pas sur la qualité et les caractéristiques essentielles du produit. L’acheteur a le droit le plus complet de demander plus de renseignements au 03.29.91.04.16 ou par e-mail à info@sellerie-clos-rimbaud.fr. Selon l'article L.111-1 du Code de la Consommation.

Livraison

Le coût de livraison est de 8.89€ à domicile en France Métropolitaine. Les livraisons hors France métropolitaines sont assurées dans les pays suivants : Allemagne, Belgique et Luxembourg. Pour ces pays, les frais de ports sont calculés de manière forfaitaire en fonction du poids des produits et sont indiqués à l'acheteur lors de la validation de sa commande.

Pour les livraisons hors Union Européenne, nous contacter afin d'établir un devis des coûts de transport. En cas de livraison différée à cause de la rupture de stock d’un de nos produits, les frais de port supplémentaires ne seront pas facturés à l’acheteur.  

Réserves : -En cas de trace(s) de détérioration(s), il est de la responsabilité de l’acheteur de signaler l’incident de façon précise sur le bordereau du transporteur et de le signaler à la SELLERIE DU CLOS RIMBAUD. - Tout retour, de quelque nature, doit-être signalé à la SELLERIE DU CLOS RIMBAUD par e-mail ou par téléphone dans les 14 jours ouvrés suivant la réception du colis. Pour plus de détails sur les conditions de livraisons, consulter l’onglet « Livraison ».

Commande et délais de livraison

Toute commande s’effectue directement en ligne sur le site www.sellerie-clos-rimbaud.fr. En cas de besoin, l’acheteur peut envoyer un e-mail à l’adresse info@sellerie-clos-rimbaud.fr ou contacter le magasin au 03.29.91.04.16. Tout acheteur souhaitant passer une commande doit obligatoirement s’identifier après avoir créé un compte protégé par le mot de passe de son choix. Avant de valider sa commande, celui-ci doit avoir accepté les conditions générales de vente, il s’engage alors à leur respect le plus complet. L’acheteur s’engage également à renseigner de la façon la plus complète les éléments demandés lors de la création de son compte, et d’en apporter les modifications nécessaires en temps voulu de façon à assurer le bon déroulement de son achat. Il s’engage aussi à vérifier les détails de sa commande avant de valider celle-ci.

La SELLERIE DU CLOS RIMBAUD ne peut en aucun cas être tenue responsable d’éventuelles erreurs de saisies de l’acheteur pouvant entraîner des conséquences négatives sur sa commande. Les délais de livraison ne sont effectifs que lorsque la commande est déclarée « expédiée », signifiant que le colis a quitté la sellerie et a été remis au transporteur. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatifs. Ceux-ci sont en général de 3 à 4 jours.

Les produits ayant un délai de livraison très important seront signalés dans le descriptif du produit en question. En cas de rupture de stock impliquant un réapprovisionnement d’une durée non-négligeable, l’acheteur sera informé le plus rapidement possible et aura le choix de différer sa commande ou de se faire rembourser le ou les produits non disponibles.

La SELLERIE DU CLOS RIMBAUD s'engage à expédier la commande sous 30 jours maximum à compter de la date d'achat (loi Hamon)   sauf stipulation particulière indiquée avant la validation définitive de la commande. Dans ce cas, SELLERIE DU CLOS RIMBAUD  indiquera au client une fourchette estimative de la date de livraison.

En cas de retard, un mail vous sera adressé dans les plus brefs délais.

L’acheteur sera informé de l’avancement de sa commande par différents e-mail tels que:

- Paiement accepté

- En cours de réapprovisionnement

- Préparation en cours

- En cours de livraison

- Livré

Conditions de paiement

Le règlement de la commande s’effectue au choix :

- par carte bancaire (paiement sécurisé)

- par PayPal.

Lors d'un paiement par carte bancaire ou PayPal, la somme est débitée au client au moment de la validation de sa commande.

Le paiement par carte bancaire s’effectue en ligne par le moyen de paiement sécurisé e-transaction du CIC. Le protocole SECURE SOCKER LAYER (SSL) crypte les informations de façon à ce qu’aucune copie ne puisse être réalisée lors de la transmission des informations.

Pour plus de renseignements, consulter la rubrique "Paiement Sécurisé". La SELLERIE DU CLOS RIMBAUD se réserve le droit de refuser le traitement d'une commande réglée avec un carte étrangère dont le paiement n'est pas garanti par le système bancaire de protection. La commande sera alors annulée et non expédiée.

  

Remboursement et échange

En cas de demande de remboursement, le délai pour prévenir la SELLERIE DU CLOS RIMBAUD et effectuer le retour du produit est de 14 jours à compter du jour de la réception du ou des produits concernés. Après validation du retour par nos services, le remboursement sera effectué par chèque bancaire au nom de l’acheteur et envoyé à l’adresse de facturation dans un délai de 30 jours maximum. A noter qu’aucun envoi ne pourra être effectué en contre remboursement. Pour être remboursé ou échangé, le produit retourné doit être en parfait état, ne pas avoir été utilisé et ne comporter aucune trace d'usure. 

Dans le cas d'un retour suite à une erreur commise par la SELLERIE DU CLOS RIMBAUD entre la référence commandée et la référence reçue, le produit doit être retourné en colis suivi simple (sans signature). Les frais de port retour seront ensuite remboursés par chèque au client. Dans le cadre d'un retour suite à une erreur de commande de la part du client, les frais de port retour sont à sa charge et les frais de port pour le nouvel envoi le sont également (8.89 €).

Droit de rétractation

En application de l’article L121-20 du code de la consommation (LOI HAMON), l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande, pour se rétracter. L’acheteur a 14 jours francs à compter de la livraison de la commande pour faire valoir ses droits de rétractation. Le retour des produits intacts et non utilisés s’effectuera à l’adresse :

SELLERIE DU CLOS RIMBAUD

Hameau des Carrières

55200 EUVILLE

Une demande de renvoi devra être effectuée au préalable par e-mail à l’adresse info@sellerie-clos-rimbaud.fr Attention, en cas de retour avec remboursement d'un produit dont les frais de port ont été gratuits pour l'envoi, les frais de port retour seront à la charge du client. 

Informations

Tous les éléments figurant sur le site www.sellerie-clos-rimbaud.fr demeurent la propriété intellectuelle et physique de la SELLERIE DU CLOS RIMBAUD. Toute reproduction, exploitation ou diffusion même partielle est strictement interdite. La SELLERIE DU CLOS RIMBAUD verra ses obligations suspendues et ses responsabilités désengagées en cas de survenance d’évènements de force majeure. Sont considérés comme cas de force majeure tous les faits imprévisibles, indésirables et indépendants de la volonté des différentes parties engagées dans le processus en cours). Les informations à caractère personnel et/ou privé fournies par l’acheteur ne sont demandées que dans le but d’effectuer efficacement la commande et pour l’établissement des factures. L’acheteur dispose d’un libre droit d’accès, de modification et de suppression de ses données personnelles (conformément à la loi N°78-17 du 6 Janvier 1978). La SELLERIE DU CLOS RIMBAUD s’engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses acheteurs à un tiers.

Litiges

Les présentes conditions du site www.sellerie-clos-rimbaud.fr sont directement soumises au droit français. En cas de litiges, le client s’adressera en priorité et dans les plus « brefs délais » à l’entreprise pour obtenir une solution amiable. La SELLERIE DU CLOS RIMBAUD ne peut être tenue pour responsable des dommages causés par la mauvaise utilisation ou le mauvais fonctionnement des produits. La seule responsabilité de la SELLERIE DU CLOS RIMBAUD sera en tout état de cause, limitée au remboursement du montant du ou des produits en cause.